Lunel (34)
À Lunel, un propriétaire avait déposé lui-même sa déclaration préalable de surélévation, plans dessinés à la main : deux refus. Le dossier entièrement repris par Soluplan a obtenu l’accord de la mairie.
Des plans faits main aux plans conformes : l’histoire d’un dossier débloqué
Le contexte
Sur une petite parcelle d’angle de Lunel, un propriétaire veut créer un étage par une surélévation partielle, en conservant son toit terrasse. Il dessine ses plans à la main et dépose sa déclaration préalable : refus. Une deuxième version subit le même sort, la mairie pointant la toiture et l’intégration dans le paysage urbain. En reprenant le dossier, un problème de fond apparaît : la construction existante ne correspondait pas au permis d’origine.
Les enjeux
- Comprendre les motifs réels des deux refus avant de redessiner
- Repartir d’un existant fiable, en croisant plan du géomètre, plan de division et permis d’origine
- Trouver une implantation conforme au PLU : mitoyenneté, décroché, hauteurs
- Répondre aux exigences d’intégration, jusqu’à la toiture en tuiles
La solution que j’ai proposée
- Analyse des avis de refus et des règles du PLU applicables à la parcelle
- Remise en plans complète de l’existant
- Trois variantes dessinées (décroché côté cour, côté opposé, décroché élargi) pour décider en connaissance de cause
- Dossier complet redéposé : cinq planches de façades avant / après, plan de masse, notice et CERFA
Le résultat
La déclaration préalable est accordée. Après deux refus en solo, le propriétaire obtient son étage : une surélévation intégrée à la rue, conforme au PLU, avec son toit terrasse conservé.
DÉTAILS DU DOSSIER
Deux refus analysés
Avant de redessiner, chaque motif de refus a été décortiqué : toiture, intégration urbaine, qualité des plans. C’est ce qui a orienté la nouvelle version.
Existant fiabilisé
La superposition du plan du géomètre et du permis d’origine a révélé des écarts avec la construction réelle : l’existant a été entièrement remis en plans.
Des variantes pour décider
Trois versions du décroché dessinées et comparées avec le propriétaire, pour choisir celle qui maximise la surface tout en restant conforme.
GALERIE DU PROJET
Bon à savoir
Un refus de déclaration préalable n’est pas une fin. C’est souvent une question de plans imprécis ou d’intégration mal démontrée. Analyser l’avis de la mairie, fiabiliser l’existant et proposer des variantes permet, comme ici, de transformer deux refus en accord.
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